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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIMAC CONSEIL
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MAIRIES & TERRITOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAIRIES & TERRITOIRES
SOFIMAC CONSEIL SARL
MEDIA PRESSE REGION SARL
JUSTE EQUILIBRE SA

Numéro de dépôt :
99820191
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque MAIRIES & TERRITOIRES

Déposée le 20 octobre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIMAC CONSEIL, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDIA PRESSE REGION, la Société Anonyme (SA) JUSTE EQUILIBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « MAIRIES & TERRITOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIMAC CONSEIL domicilié(e) 14, avenue Marx Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MEDIA PRESSE REGION domicilié(e) 6, avenue Michel Ange, 63063 CLERMONT-FERRAND - France, la Société Anonyme (SA) JUSTE EQUILIBRE domicilié(e) 1, rue Berlioz, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIMAC CONSEIL - France.

La marque MAIRIES & TERRITOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAIRIES & TERRITOIRES est expirée depuis le 20 octobre 2009.

SOFIMAC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : FINANCIERE D'ORMOY , " C.A.T " Clermont Auvergne Technopôle , CAMPUS ENTREPRENDRE , CONTRAT DE CREATION , MAIRIE EXPANSION , RESEAU CAMPUS , FONDS CROISSANCE INNOVATION , CYBER PARC PARC DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION , FCI PARTENAIRES , FRANCE CAPITAL INNOVATION


SOFIMAC CONSEIL SARL - 14, avenue Marx Dormoy, 63000 CLERMONT-FERRAND - France

MEDIA PRESSE REGION SARL - 6, avenue Michel Ange, 63063 CLERMONT-FERRAND - France

JUSTE EQUILIBRE SA - 1, rue Berlioz, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 4


SOFIMAC CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Inscription le 28 mai 2001 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°324136 - Publication au BOPI 2001-05-28

Inscription le 12 septembre 2003 - Changement de dénomination n°377275 - Publication au BOPI 2003-09-12

Inscription le 19 décembre 2002 - Changement de dénomination n°361805 - Publication au BOPI 2002-12-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

. distribution du prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. . agences de presse et d'informations. . organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation de conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.