Marque expirée - Marque en non vigueur

RAYONNANCE
SOFIM Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1399466
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque RAYONNANCE

Déposée le 17 mars 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYONNANCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIM domicilié(e) 65, rue du Nizerand,69400 ARNAS (dossier no 2336971) - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 472 193 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2336971) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAYONNANCE est expirée depuis le 17 mars 2017.

SOFIM a également déposé les autres marques suivantes : 25 M3 , MAXI CUBE Un seul voyage suffit , DENTPRO , 25 METRES CUBE , Trente mètres cube , GROUPE MARTY , SOFIM , 30M3 , GRH PREVOYANCE


SOFIM Société à Responsabilité Limitée - 65, rue du Nizerand,69400 ARNAS (dossier no 2336971) - 69400 - France - SIREN 339472193


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2336971) - 69006 - France


Renouvellement avec limitation le 16 mars 2007 n°2336971 - Publication au BOPI 2007-03-16

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2086723 - Publication au BOPI 2007-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Inscription le 21 mai 1997 - Changement d'adresse n°237196 - Publication au BOPI 1997-05-21

Installations d'éclairage et luminaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.