Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PANISTIER
SOFILO GROUPE BPA, SAS

Numéro de dépôt :
3928944
Date de dépôt :
21/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/06/2022
LE PANISTIER de SOFILO GROUPE BPA

Présentation de la marque LE PANISTIER

Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILO GROUPE BPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE PANISTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILO GROUPE BPA domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 636 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILO GROUPE BPA, M. FREDDY LOISEAU domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France.

La marque LE PANISTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PANISTIER est expirée depuis le 21 juin 2022.

SOFILO GROUPE BPA a également déposé les autres marques suivantes : BOULANGER - PATISSIER C EST NOTRE METIER LE PANISTIER , BPA BOULANGERS PATISSIERS DU SAVOIR-FAIRE AU SAVOIR-SATISFAIRE.


SOFILO GROUPE BPA, SAS - 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France - SIREN 408636249


SOFILO GROUPE BPA, M. FREDDY LOISEAU - 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.