Déposée le 21 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILO GROUPE BPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE PANISTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILO GROUPE BPA domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 636 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILO GROUPE BPA, M. FREDDY LOISEAU domicilié(e) 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France.
La marque LE PANISTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFILO GROUPE BPA, SAS - 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France - SIREN 408636249
SOFILO GROUPE BPA, M. FREDDY LOISEAU - 1 CHEMIN DE LA ROCHE GALICE - 49130 - STE GEMMES SUR LOIRE - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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