Déposée le 23 octobre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S SOFILETA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA domicilié(e) 1 avenue de Chantereine, ZI de la Plaine,38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2324989) - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 620 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILVERT & ASSOCIES domicilié(e) Le Thémis, 174 rue de Créqui,69003 LYON (dossier no 2324989) - 69003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFILETA Société par Actions Simplifiée - 1 avenue de Chantereine, ZI de la Plaine,38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2324989) - 38300 - France - SIREN 703620443
VILVERT & ASSOCIES - Le Thémis, 174 rue de Créqui,69003 LYON (dossier no 2324989) - 69003 - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2324989 - Publication au BOPI 2006-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15
Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ficelles, filets de pêche, filet de camouflage, tentes, bâches, (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants) voiles (greement); matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus à usage textile.Vêtements (Habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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