Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Green'Oblige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA domicilié(e) 1 avenue de Chantereine - 38300 - Bourgoin-Jallieu - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILETA, M. Philippe AUDEOUD domicilié(e) 1 AVENUE de Chantereine, BP 80034 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France.
La marque Green'Oblige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFILETA, SAS - 1 avenue de Chantereine - 38300 - Bourgoin-Jallieu - France
SOFILETA, M. Philippe AUDEOUD - 1 AVENUE de Chantereine, BP 80034 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Green'Oblige"