Marque expirée - Marque en non vigueur

EQUES
SOFILETA SAS

Numéro de dépôt :
3576925
Date de dépôt :
20/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2018
EQUES de SOFILETA

Présentation de la marque EQUES

Déposée le 20 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA domicilié(e) 25 petite rue de la Plaine, BP 434,38311 BOURGOIN-JALLIEU cedex - 38311 - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 620 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILETA domicilié(e) 25 petite rue de la Plaine, BP 434,38311 BOURGOIN-JALLIEU cedex - 38311 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUES est expirée depuis le 20 mai 2018.

SOFILETA a également déposé les autres marques suivantes : S SOFLY FOR HIGH SENSATIONS LOVERS , VFL TECHNOLOGY , VFL MATERIALS , FORCE TECHNOLOGY , M'Airci , SOFILETA , SOFIDRY , greenlight BY SOFILETA , 3D SKEEN , PRINTRONICS


SOFILETA SAS - 25 petite rue de la Plaine, BP 434,38311 BOURGOIN-JALLIEU cedex - 38311 - France - SIREN 703620443


SOFILETA - 25 petite rue de la Plaine, BP 434,38311 BOURGOIN-JALLIEU cedex - 38311 - France


Inscription le 9 avril 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°495130 - Publication au BOPI 2009-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements.