Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « emotion BY SOFILETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA domicilié(e) ZI de la Plaine, 1 avenue de Chantereine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 620 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILETA, M. AUDEOUD Philippe domicilié(e) 1 avenue de Chantereine, BP 80034 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France.
La marque emotion BY SOFILETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200735.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFILETA, SAS - ZI de la Plaine, 1 avenue de Chantereine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 703620443
SOFILETA, M. AUDEOUD Philippe - 1 avenue de Chantereine, BP 80034 - 38301 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Inscription le 9 novembre 2015 - Retrait partiel n°657625 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-09
Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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