Déposée le 6 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIAMOND TECHNOLOGY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILETA domicilié(e) 1 avenue de Chantereine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 620 443 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILETA domicilié(e) 1 avenue de Chantereine BP 434 - 38311 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFILETA, SAS - 1 avenue de Chantereine - 38300 - BOURGOIN-JALLIEU - France - SIREN 703620443
SOFILETA - 1 avenue de Chantereine BP 434 - 38311 - BOURGOIN-JALLIEU cedex - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512913 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
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