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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFILEC
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SOFILEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFILEC
S.A. SOFILEC

Numéro de dépôt :
92415807
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque SOFILEC

Déposée le 13 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) SOFILEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFILEC domicilié(e) 1, rue du Périgord, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 321 309 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARTHEZ Avocat - France.

La marque SOFILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415807.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFILEC est expirée depuis le 13 avril 2002.

SOFILEC a également déposé les autres marques suivantes : OCCASUD , ADHEMEX , ENERYS , GROUPE ENERYS , OMNILOC


S.A. SOFILEC - 1, rue du Périgord, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 339321309


Cabinet BARTHEZ Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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