Déposée le 24 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « ETIC PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFILEA domicilié(e) 23, RUE DE LA GARENNE,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 340 956 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFILE A SAS Christian LEMAIRE domicilié(e) 23, rue de la garenne,35510 CESSON SÉVIGNÉ - 35510 - France.
La marque ETIC PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343041.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETIC PROCESS est expirée depuis le 24 février 2015.
SOFILEA a également déposé les autres marques suivantes : speedetic
SOFILEA SAS - 23, RUE DE LA GARENNE,35510 CESSON SEVIGNE - 35510 - France - SIREN 442340956
SOFILE A SAS Christian LEMAIRE - 23, rue de la garenne,35510 CESSON SÉVIGNÉ - 35510 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
• produits et services visant à déposer des étiquettes sur tout type de support, à savoir étiquettes non en tissu. • installation et maintenance de lignes de production permettant l'étiquetage de produits.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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