Déposée le 6 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIGEP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORM'LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-06 du 20 mars 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIGEP domicilié(e) 140 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 069 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque FORM'LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIGEP, Société à responsabilité limitée - 140 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 732069562
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2213986 - Publication au BOPI 2002-01-24
Inscription le 18 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66291 - Publication au BOPI 1992-08-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32
Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06
Renouvellement avec limitation le 5 décembre 2011 n°2485903 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-05
Produits pharmaceutiques, hygiéniques ; substances diététiques à usage médical contenant notamment de l'aspartam. Café, thé, cacao, succédanés du café, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allégées ; sauces allégées. Boissons non alcoolisées, boissons à base de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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