Déposée le 11 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Balcony » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-04 du 24 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIDIS domicilié(e) 13, rue du Docteur Schultz,59860 BRUAY SUR L'ESCAUT - 59860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 503 258 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA KREMER-BEDARD-RAYNAL domicilié(e) 59, avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque Balcony a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200210.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIDIS Société à Responsabilité Limitée - 13, rue du Docteur Schultz,59860 BRUAY SUR L'ESCAUT - 59860 - France - SIREN 440503258
SELAFA KREMER-BEDARD-RAYNAL - 59, avenue Marceau,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; cloisons métalliques ; palissades métalliques ; garnitures métalliques pour balcons ; lambris et lattes métalliques ; pavés, planchers métalliques ; treillis métalliques Armatures non métalliques pour la construction (bois de construction, de plaquage, de sillage, façonnés ; boiseries) ; matériaux de construction non métalliques (parquets ; pavés ; pierres de construction ; plaquages en bois) ; cloisons, treillages en bois (panneaux en 1/4 cercle, 1/2 cercle) , panneaux occultants en bois, dalles en bois Meubles en bois pour balcons (pot, bocal, balconnière, bac) à savoir jardiniers
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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