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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFICLIM
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SOFICLIM CLIMATISATION EnR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFICLIM CLIMATISATION EnR
SOFICLIM, SARL A CAPITAL VARIABLE

Numéro de dépôt :
3869894
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
SOFICLIM CLIMATISATION EnR de SOFICLIM

Présentation de la marque SOFICLIM CLIMATISATION EnR

Déposée le 24 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFICLIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFICLIM CLIMATISATION EnR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFICLIM domicilié(e) 4 ROUTE D'AUSSONNE - 31700 - CORNEBARRIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 750 484 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFICLIM domicilié(e) BP 6 - 31700 - CORNEBARRIEU - France.

La marque SOFICLIM CLIMATISATION EnR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869894.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFICLIM CLIMATISATION EnR est expirée depuis le 24 octobre 2021.


SOFICLIM, SARL A CAPITAL VARIABLE - 4 ROUTE D'AUSSONNE - 31700 - CORNEBARRIEU - France - SIREN 534750484


SOFICLIM - BP 6 - 31700 - CORNEBARRIEU - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Inscription le 29 août 2012 - Rejet partiel n°583232 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction.