TOXO-LATEX
Présentation de la marque TOXO-LATEX
Déposée le 23 décembre 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sofibel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOXO-LATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOXO-LATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOXO-LATEX est expirée depuis le 23 décembre 2023.
Sofibel a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 4 février 2004 n°2025082 - Publication au BOPI 2004-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17
Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208149 - Publication au BOPI 1996-10-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription le 26 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385441 - Publication au BOPI 2004-01-26
Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208150 - Publication au BOPI 1996-10-16
Inscription le 16 mars 2004 - Demande de relevé de déchéance n°388757 - Publication au BOPI 2004-03-16
Inscription le 22 mars 2004 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°389240 - Publication au BOPI 2004-03-22
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407516 - Publication au BOPI 2005-02-09
Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258469 - Publication au BOPI 2004-02-04
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2013 n°2538553 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05
Inscription le 13 mars 2018 - Changement d'adresse n°718666 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13
Inscription le 13 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718664 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-13