Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NOVAGE
Numéro de dépôt :
3499392
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NOVAGE
Déposée le 10 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVAGE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFIBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juillet 2008 - Rejet total n°478128 - Publication au BOPI 2008-07-28
Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24