Déposée le 21 novembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sofibel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LINEANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sofibel domicilié(e) 110-114 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 914 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque LINEANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sofibel, société par actions simplifiée - 110-114 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 397914862
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2040309 - Publication au BOPI 1994-51
Renouvellement sans limitation le 27 août 2004 n°2271215 - Publication au BOPI 2004-08-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Inscription - Transmission de propriété n°16639 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-16
Inscription - Transmission de propriété n°36461 - Publication au BOPI
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407518 - Publication au BOPI 2005-02-09
Inscription le 31 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°294365 - Publication au BOPI 2000-01-31
Inscription le 10 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°405493 - Publication au BOPI 2005-01-10
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2014 n°2571405 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-11-13
Produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure;dentifrices.Produits pharmaceutiques et hygiéniques; produits diététiques.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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