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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIBEL
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GROUPE DE L'ARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE DE L'ARCHE
SOFIBEL, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1639549
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2011
GROUPE DE L\'ARCHE de SOFIBEL

Présentation de la marque GROUPE DE L'ARCHE

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DE L'ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFIBEL domicilié(e) ayant son siège social 9 rue de la Gare, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2190024) - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 914 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) (dossier no 2190024) - France.

La marque GROUPE DE L'ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE DE L'ARCHE est expirée depuis le 18 janvier 2011.

SOFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : BARBARA GOULD , EMAIL DIAMANT DE JOHN WALTON , EVERFROST , GAINOSPHÈRES , STERIMAR , TECHNOLOGIE SENSO LIFT , 12H DESTOCK , PROFILER NUIT , LINEANCE , BLOCK & PROTECT


SOFIBEL, Société à Responsabilité Limitée - ayant son siège social 9 rue de la Gare, 92300 Levallois-Perret (dossier no 2190024) - France - SIREN 397914862


CABINET MORELLE & BARDOU - (dossier no 2190024) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2001 n°2190024 - Publication au BOPI 2001-01-17

Inscription le 9 février 2005 - Changement de nature juridique n°407515 - Publication au BOPI 2005-02-09

Inscription le 15 mai 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°323786 - Publication au BOPI 2001-05-15

Inscription le 28 juillet 1997 - Changement d'adresse n°240612 - Publication au BOPI 1997-07-28

Inscription le 6 février 2001 - Demande de relevé de déchéance n°315247 - Publication au BOPI 2001-02-06

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240611 - Publication au BOPI 1997-07-28

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