Déposée le 3 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sofibel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FUMOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sofibel domicilié(e) 110-114 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 914 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie domicilié(e) 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.
La marque FUMOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sofibel, société par actions simplifiée - 110-114 rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 397914862
Baker & McKenzie, Mme Ulmann Virginie - 1 rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2060335 - Publication au BOPI 1996-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2005 n°2302720 - Publication au BOPI 2005-12-12
Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208149 - Publication au BOPI 1996-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23
Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208150 - Publication au BOPI 1996-10-16
Inscription le 23 août 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°398201 - Publication au BOPI 2004-08-23
Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407516 - Publication au BOPI 2005-02-09
Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2015 n°2596571 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-09-08
Inscription le 12 novembre 2019 - Concession de licence n°772542 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-12
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, produits chimiques destinés à conserver les aliments, réactifs pour analyses médicales et de laboratoires. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaire désinfectants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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