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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBEL
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DEFLAMOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEFLAMOL
SOFIBEL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1708975
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2021
DEFLAMOL de SOFIBEL

Présentation de la marque DEFLAMOL

Déposée le 29 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEFLAMOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBEL domicilié(e) 110-114, rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 914 862 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-François Bretonnière, Baker & McKenzie domicilié(e) 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France.

La marque DEFLAMOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEFLAMOL est expirée depuis le 29 novembre 2021.

SOFIBEL a également déposé les autres marques suivantes : BARBARA GOULD , GROUPE DE L'ARCHE , EMAIL DIAMANT DE JOHN WALTON , EVERFROST , GAINOSPHÈRES , STERIMAR , TECHNOLOGIE SENSO LIFT , 12H DESTOCK , PROFILER NUIT , LINEANCE


SOFIBEL, Société par actions simplifiée - 110-114, rue Victor Hugo - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 397914862


Jean-François Bretonnière, Baker & McKenzie - 1, rue Paul Baudry - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2203484 - Publication au BOPI 2001-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10

Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208149 - Publication au BOPI 1996-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Inscription le 16 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208150 - Publication au BOPI 1996-10-16

Inscription le 23 août 2004 - Changement de nature juridique n°398200 - Publication au BOPI 2004-08-23

Inscription le 9 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407516 - Publication au BOPI 2005-02-09

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2011 n°2475659 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-12

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