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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBAL
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agrovalor
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

agrovalor
SOFIBAL, SAS
Mme. Aurelie ANDREU

Numéro de dépôt :
4358214
Date de dépôt :
29/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
agrovalor de SOFIBAL

Présentation de la marque agrovalor

Déposée par voie électronique le 29 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBAL et madame Aurelie ANDREU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « agrovalor »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIBAL domicilié(e) La Ferme Bio du Cantou, 520 Chemin des CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et madame Aurelie ANDREU domicilié(e) 907 Chemin des Mules, Paluds de Noves - 13550 - NOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIBAL, M. MARCEL BAL domicilié(e) 520 CHEMIN des CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOFIBAL, SAS - La Ferme Bio du Cantou, 520 Chemin des CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France - SIREN 4

Mme. Aurelie ANDREU - 907 Chemin des Mules, Paluds de Noves - 13550 - NOVES - France


SOFIBAL, M. MARCEL BAL - 520 CHEMIN des CARRAIRADES - 13940 - MOLLEGES - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 22 novembre 2018 - Rejet total n°739067 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; insectes comestibles vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.