LA VILLA DOUCE

SOFIANE, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque LA VILLA DOUCE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VILLA DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFIANE domicilié(e) 68 rue Jean Jaurès - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 730 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AEGIS AVOCATS, Mme. Roxane HOYON domicilié(e) 116 BOULEVARD De la Corniche, BP 38 - 26902 - VALENCE cedex - France.

La marque LA VILLA DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VILLA DOUCE arrivera à expiration en date du 23 mars 2027.

SOFIANE a également déposé les autres marques suivantes : ADENA RESIDENCE SENIORS , HOTEL LA VILLA DOUCE , RESIDENCES SENIORS GINKGO , LINKO HÔTEL , RESIDENCE SENIORS GINKO