Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur SOFIANE SI MERABET
/
BALLAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALLAD
M. SOFIANE SI MERABET

Numéro de dépôt :
4030796
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
BALLAD de SOFIANE SI MERABET

Présentation de la marque BALLAD

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par monsieur SOFIANE SI MERABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BALLAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur SOFIANE SI MERABET domicilié(e) 29 IMPASSE RAPHAEL - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SOFIANE SI MERABET domicilié(e) 29 IMPASSE RAPHAEL - 44200 - NANTES - France.

La marque BALLAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALLAD est expirée depuis le 9 septembre 2023.


M. SOFIANE SI MERABET - 29 IMPASSE RAPHAEL - 44200 - NANTES - France


M. SOFIANE SI MERABET - 29 IMPASSE RAPHAEL - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.