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Marques déposées par Sofiane El hassar
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les p'tites bouteilles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

les p'tites bouteilles
Sofiane El hassar

Numéro de dépôt :
4373360
Date de dépôt :
03/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2027
les p\'tites bouteilles de Sofiane El hassar

Présentation de la marque les p'tites bouteilles

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par Sofiane El hassar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les p'tites bouteilles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est Sofiane El hassar domicilié(e) 60 Avenue Édouard Herriot - 69150 - DECINES CHARPIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sofiane El hassar domicilié(e) 60 Avenue Édouard Herriot - 69150 - DECINES CHARPIEU - France.

La marque les p'tites bouteilles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les p'tites bouteilles arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.


Sofiane El hassar - 60 Avenue Édouard Herriot - 69150 - DECINES CHARPIEU - France


Sofiane El hassar - 60 Avenue Édouard Herriot - 69150 - DECINES CHARPIEU - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; levure ; sel ; moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.