Déposée le 6 septembre 1979 par SOFFIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PATIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOFFIN domicilié(e) (SOCIETE FINANCIERE FRANCE-INGELHEIM) société à responsabilité limitée, Rue André Huet, REIMS (Marne). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque PATIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105926.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFFIN - (SOCIETE FINANCIERE FRANCE-INGELHEIM) société à responsabilité limitée, Rue André Huet, REIMS (Marne). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°23075 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°2314 - Publication au BOPI
Décors pour pâtisserie.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, notamment décors comestibles pour pâtisserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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