Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par SOFFASS S.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est SOFFASS S.P.A. domicilié(e) Via Fossanuova, 59 - 55016 - PORCARI - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOYER & ABELLO, Delphine RUDLOFF domicilié(e) 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286160.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOYER & ABELLO, Delphine RUDLOFF - 9 rue Anatole de la Forge - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760697 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Mouchoirs en papier humides imprégnés de lotion désinfectante ; lingettes hygiéniques pour l'hygiène personnelle également utilisées en tant que papier hygiénique ; tampons, serviettes hygiéniques ; couches (produits d'hygiène) ;
Chiffons en papier pour le nettoyage ménager, non imprégnés de produits nettoyants; chiffons en papier pour le nettoyage, l'hygiène et les soins; torchons de cuisine en papier et serviettes pour le bain en papier; mouchoirs en papier; lingettes pour le visage en papier; nappes en papier; serviettes de table en papier; rouleaux d'essuie-tout pour la cuisine; papier toilette; lingettes pour l'hygiène personnelle également utilisées comme papier toilette, non imprégnées de produits nettoyants conditionnées en format ménager, ainsi qu'en format institutionnel ou industriel ;
Services de vente en gros et au détail au profit des tiers par correspondance et par tout autre moyen de communication, y compris l'Internet, concernant les préparations pour blanchir et autres substances pour la lessive, les préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, les savons, les parfums, les produits cosmétiques, en particulier lingettes humides utilisées comme papier toilette; les lingettes imprégnées de produit désinfectant à usage domestique, pour le nettoyage, l'hygiène et les soins personnels, les chiffons absorbant en papier humide imprégnés de produit désinfectant à usage domestique, pour le nettoyage, l'hygiène et les soins personnels, les mouchoirs en papier humides imprégnés de lotion désinfectante, les serviettes de table imprégnées de lotion désinfectante, les mouchoirs en papier imprégnés de lotions pharmaceutiques, les lingettes hygiéniques pour l'hygiène personnelle également utilisées en tant que papier hygiénique; les tampons, serviettes hygiéniques, les couches (produits d'hygiène), les chiffons en papier pour le nettoyage ménager, non imprégnés de produits nettoyants, les chiffons en papier pour le nettoyage, l'hygiène et les soins, les torchons de cuisine en papier et serviettes pour le bain en papier, les mouchoirs en papier, les lingettes pour le visage en papier, les nappes en papier, les serviettes de table en papier, les rouleaux d'essuie-tout pour la cuisine, le papier toilette, les lingettes pour l'hygiène personnelle également utilisées comme papier toilette, non imprégnées de produits nettoyants conditionnées en format ménager, ainsi qu'en format institutionnel ou industriel ; franchise; services de promotion des ventes; présentation de produits sur des supports de communication à des fins de vente au détail.
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