Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la société étrangère SOFFASS S.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE TRÈFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la société étrangère SOFFASS S.P.A domicilié(e) 59 via Fossanuova - 55016 - PORCARI (Italie) - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque LE TRÈFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFFASS S.P.A., Société de droit italien - 59 via Fossanuova - 55016 - PORCARI (Italie) - Italie
CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, cosmétiques, spécialement : lingettes humides à des fins de papier hygiénique. ;
Lingettes de papier hygiénique humides, non à usage cosmétique. ;
Papier crépon ; papier lisse ; produits faits à base de papier et/ou de cellulose à usage domestique, pour l'hygiène personnelle, l'hygiène et le soin, notamment : mouchoirs, serviettes pour le visage, nappes, serviettes de table, essuie-tout et papier hygiénique également de la taille de lingettes, à la fois en format familial et en format industriel pour les collectivités.
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