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Marques déposées par la société étrangère SOFFASS S.P.A
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LE TREFLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TREFLE
SOFFASS S.P.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
3831742
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/05/2021
LE TREFLE de SOFFASS S.P.A

Présentation de la marque LE TREFLE

Déposée par voie électronique le 16 mai 2011 par la société étrangère SOFFASS S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la société étrangère SOFFASS S.P.A domicilié(e) 59 via Fossanuova - 55016 - PORCARI (Italie) - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.

La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 16 mai 2021.

SOFFASS S.P.A a également déposé les autres marques suivantes : NATIUS , NALYS VELOURS , Sopalin si malin! spécial chef , SOPALIN SI MALIN ! L EXPERT MENAGER , COSYNEL GOLD , LE TRÈFLE , Sopalin , Cosynel , REGINA EXTRA LONG , SPLENDIA


SOFFASS S.P.A., Société de droit italien - 59 via Fossanuova - 55016 - PORCARI (Italie) - Italie


CABINET PLASSERAUD - 52 Rue de la Victoire - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, cosmétiques, spécialement : lingettes humides à des fins de papier hygiénique. ;

Lingettes de papier hygiénique humides, non à usage cosmétique. ;

Papier crépon ; papier lisse ; produits faits à base de papier et/ou de cellulose à usage domestique, pour l'hygiène personnelle, l'hygiène et le soin, notamment : mouchoirs, serviettes pour le visage, nappes, serviettes de table, essuie-tout et papier hygiénique également de la taille de lingettes, à la fois en format familial et en format industriel pour les collectivités.