LE TREFLE
Présentation de la marque LE TREFLE
Déposée le 6 février 2001 par la société SOFFASS S.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TREFLE est expirée depuis le 6 février 2021.
SOFFASS S.P.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11
Inscription le 16 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537936 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2011 n°2459242 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-06