Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par SOFFASS S.P.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DOVINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-50 du 13 décembre 2013.
Le déposant est SOFFASS S.P.A., S.P.A de droit italien domicilié(e) VIa Fossanuova, 59 - 55016 - PORCARI - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. David-Irving TAYER domicilié(e) 21 Rue léon Jost - 75017 - PARIS - France.
La marque DOVINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFFASS S.P.A., S.P.A de droit italien - VIa Fossanuova, 59 - 55016 - PORCARI - Italie
WITETIC, M. David-Irving TAYER - 21 Rue léon Jost - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Papier crépon ; Papier lisse ; Produits en papier et/ou cellulose à usage ménager y compris les tissus en papier et/ou en cellulose pour le nettoyage, les tissus en papier pour la toilette, l'hygiène personnelle et les soins y compris torchons et serviettes de toilette en papier, mouchoirs en papier, lingettes en papier pour le nettoyage de la peau, linge de table en papier, nappes et napperons en papier, essuie-tout et serviettes en papier, papier hygiénique, ces produits étant en conditionnements destinés au grand public, les collectivités ou à l'industrie ; papier humidifié et lingette à usage ménager pour le nettoyage, l'hygiène et la toilette y compris les lingettes pour l'hygiène corporelle aussi utilisées comme papier hygiénique.
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