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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFFAC
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SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT
S.A. SOFFAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3059209
Date de dépôt :
16/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2010
SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT de SOFFAC

Présentation de la marque SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT

Déposée le 16 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOFFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFFAC domicilié(e) Rue Marc Seguin, Zone Industrielle la Chazotte, 42350 LA TALAUDIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 606 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFFAC BICYCLE EQUIPEMENT est expirée depuis le 16 octobre 2010.

SOFFAC a également déposé les autres marques suivantes : SOFFAC LINE , SOFFAC , ROCKET , VULCATOP


S.A. SOFFAC (Société Anonyme) - Rue Marc Seguin, Zone Industrielle la Chazotte, 42350 LA TALAUDIERE - France - SIREN 320606676


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362457 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 4 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326281 - Publication au BOPI 2001-07-04

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos, leurs pièces détachées et accessoires à savoir : cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, gardeboue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches.