Déposée le 19 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOFFAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOFFAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFFAC domicilié(e) Rue Marc Seguin Zone Industrielle la Chazotte, 42350 LA TALAUDIERE (dossier no 2184437) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 606 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2184437) - France.
La marque SOFFAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. SOFFAC (Société ANonyme) - Rue Marc Seguin Zone Industrielle la Chazotte, 42350 LA TALAUDIERE (dossier no 2184437) - France - SIREN 320606676
CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2184437) - France
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2000 n°2184437 - Publication au BOPI 2000-10-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°362457 - Publication au BOPI 2002-12-23
Cycles, bicyclettes, cyclomoteurs, mobylettes, motos, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: cadres, roues libres, moyeux, pédales, changements de vitesse, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages de véhicules, tiges de selles, fourches
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