Déposée le 20 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) SOFEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOFEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFEMA domicilié(e) 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 074 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque SOFEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935833.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFEMA est expirée depuis le 20 juillet 2022.
SOFEMA a également déposé les autres marques suivantes : HADèS20
SOFEMA, Société anonyme - 58 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 562074476
CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Inscription le 12 août 2013 - Changement d'adresse n°606384 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-08-12
Constructions transportables métalliques, ponts préfabriqués en métal, rambardes métalliques pour ponts, hangars de stockage métalliques, conteneurs métalliques, plateformes préfabriquées en métal, matériaux de construction métalliques.
Machines-outils, bancs de test pour la réparation et la maintenance des véhicules terrestres, des aéronefs, des navires ou des matériels de guerre de toute sorte, moteurs pour véhicules aériens, terrestres et nautiques.
Armes blanches.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de contrôle, de commande, de signalisation, de navigation, d'enregistrement, de transmission, de visualisation et de reproduction de données, de son ou d'images, appareils optroniques ; appareils et instruments pour le brouillage et le déparasitage des signaux de transmission ; appareils pour le traitement de l'information ; appareils de détection de chaleur, de mouvement, d'explosifs.
Véhicules terrestres, aériens ou nautiques, véhicules blindés, pièces détachées, de rechange et accessoires pour véhicules terrestres, aériens, nautiques, blindés ou non, plateformes pour véhicules terrestres, aériens ou nautiques.
Armes à feu, munitions, projectiles et explosifs.
Constructions transportables non métalliques, hangars de stockage non métalliques.
Tentes, bâches, sacs, notamment sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs en matière textile pour l'emballage.
Conseil en affaires, services de vente au détail et en gros et services de promotion des ventes dans le domaine de la défense, à savoir appareils et instruments optiques, de mesurage, de contrôle, de commande, de signalisation, de navigation, appareils et instruments pour la réception, l'interception, l'enregistrement, la transmission, la visualisation et la reproduction de données, de sons ou d'images, appareils optroniques, appareils et instruments pour le brouillage, le cryptage et le déparasitage des signaux de transmission, logiciels et appareils pour le traitement de l'information, appareils de détection de chaleur, de mouvement, d'explosifs, antennes ; dans le domaine de l'armement, à savoir armes blanches, armes à feu, munitions, projectiles, explosifs, canons, mortiers, lance-missiles ; dans le domaine des transports, à savoir véhicules terrestres, aériens ou nautiques, véhicules blindés, pièces détachées et de rechange pour véhicules terrestres et aériens, nautiques, blindés ou non, plateformes pour véhicules terrestres, aériens ou nautiques, infrastructures ferroviaires ; et dans le domaine du nucléaire et de l'énergie, à savoir infrastructures nucléaires et énergétiques et appareils de production d'énergie ; agences d'import-export, en particulier dans les domaines de la défense, de l'armement, de l'énergie, du nucléaire et du transport.
Entretien, maintenance et réparation de véhicules terrestres, aériens ou nautiques, de machines, d'appareils et électriques et électroniques, informatiques, d'armes blanches et d'armes à feux ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées.
Transport de marchandises, emballage et entreposage de marchandises.
Formation en matière militaire, notamment relative à la conduite et à l'entretien des véhicules terrestres, aériens et maritimes et relative au maniement et à l'entretien des armes.
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