Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFECI
SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau, les Collectivités et l'Industrie

Numéro de dépôt :
92439893
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque SOFECI

Déposée le 30 octobre 1992 par la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFECI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau domicilié(e) Boulevard du Général de Gaulle, 95190 GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARNAUD - France.

La marque SOFECI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFECI est expirée depuis le 30 octobre 2002.

SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : OBTURNET , TROUNET


SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau, les Collectivités et l'Industrie - Boulevard du Général de Gaulle, 95190 GOUSSAINVILLE - France


CABINET ARNAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Tuyaux métalliques, matériaux de construction métalliques, raccords de tuyaux métalliques; vannes.Outils, outils de travail des métaux, outils et instruments actionnés mécaniquement; machines à percer; machines à percer en charge; vannes métalliques.Raccords de tuyaux non métalliques.Tuyaux rigides non métalliques pour la construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.