SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau, les Collectivités et l'Industrie
Numéro de dépôt :
92439892
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2002
Présentation de la marque OBTURNET
Déposée le 30 octobre 1992 par la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OBTURNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est la société SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau domicilié(e) Boulevard du Général de Gaulle, 95190 GOUSSAINVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARNAUD - France.
La marque OBTURNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OBTURNET est expirée depuis le 30 octobre 2002.
SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : SOFECI , TROUNET
SOFECI Société de Fournitures pour l'Eau, les Collectivités et l'Industrie - Boulevard du Général de Gaulle, 95190 GOUSSAINVILLE - France
CABINET ARNAUD - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Raccords de tuyaux métalliques; vannes métalliques.Outils de travail des métaux; outils et instruments actionnés mécaniquement; machines à percer en charge.Bouchons et matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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