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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFEBA
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LA PORTE MONCEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PORTE MONCEUX
SOFEBA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98734932
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/06/2008

Présentation de la marque LA PORTE MONCEUX

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) SOFEBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA PORTE MONCEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-28 du 10 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFEBA domicilié(e) 2 rue de l'Ile de France, Zone Industrielle des Roseaux, 94460 VALENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 688 698 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté JEROME THOMAS ET ASSOCIES Avocats - France.

La marque LA PORTE MONCEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98734932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PORTE MONCEUX est expirée depuis le 2 juin 2008.


SOFEBA - Société Anonyme - 2 rue de l'Ile de France, Zone Industrielle des Roseaux, 94460 VALENTON - France - SIREN 389688698


Sté JEROME THOMAS ET ASSOCIES Avocats - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 1 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°389920 - Publication au BOPI 2004-04-01

Inscription le 7 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°472664 - Publication au BOPI 2008-03-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Maintenance, assistance et service après-vente, à savoir : entretien et réparation de toutes fermetures métalliques industrielles à commande manuelle ou électrique.