Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOF
SOFDIAM Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3295405
Date de dépôt :
03/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
03/06/2014
SOF de SOFDIAM

Présentation de la marque SOF

Déposée le 3 juin 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFDIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFDIAM domicilié(e) 110 rue de la République,42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - 42500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 443 251 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque SOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOF est expirée depuis le 3 juin 2014.


SOFDIAM Société par actions simplifiée - 110 rue de la République,42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - 42500 - France - SIREN 453443251


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Outils tenus à la main actionnés mécaniquement, scies (parties de machines), lames de scies (partie de machines), scies à chaîne, fraiseuses, outils de forage et de perçage en tant que partie de machines, machines-outils et machines de coupe. Outils à main actionnés manuellement, scies (outils), lames de scies (parties d'outils), outils de fraisage, fraises, outils coupants et outils de coupe, outils de tour, forêts, broches en tant qu'outils, outils de forgeage et de perçage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).