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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOFAXIS
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DS-FORMATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DS-FORMATION
SOFAXIS, S.A.

Numéro de dépôt :
3289440
Date de dépôt :
26/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2024
DS-FORMATION de SOFAXIS

Présentation de la marque DS-FORMATION

Déposée le 26 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) SOFAXIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DS-FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAXIS domicilié(e) Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 114 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFAXIS, Secrétariat Général, Carole WALCH, CS 80006 domicilié(e) - 18020 - BOURGES CEDEX - France.

La marque DS-FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DS-FORMATION est expirée depuis le 26 avril 2024.

SOFAXIS a également déposé les autres marques suivantes : SOFAXIS , LE CERCLE DES ACTEURS TERRITORIAUX , PubliServices , MEDICALI@ , DYNAMIA , SOFCAP , Fonds Sofaxis Investissements et Territoires , SOFCAH


SOFAXIS, S.A. - Route de Creton - 18110 - VASSELAY - France - SIREN 390114817


SOFAXIS, Secrétariat Général, Carole WALCH, CS 80006 - 18020 - BOURGES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Inscription le 30 janvier 2008 - Changement de dénomination n°468054 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 11 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584026 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553303 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13

Inscription le 11 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination n°673567 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

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