Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERGENT GARCIA
SOFATEX S.A.

Numéro de dépôt :
92440532
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque SERGENT GARCIA

Déposée le 30 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOFATEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SERGENT GARCIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFATEX domicilié(e) 22 BIS AVENUE ANATOLE FRANCE, 10000 TROYES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GARCIA JOSEPH - France.

La marque SERGENT GARCIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERGENT GARCIA est expirée depuis le 30 octobre 2002.

SOFATEX a également déposé les autres marques suivantes : IMPACT DIFFUSION , BODDY AND BODDY , CENTRE COMMERCIAL VIARDIN , BENOLI , VIARDIN , DIRECTO COEUR , VIARDIN DIFFUSION


SOFATEX S.A. - 22 BIS AVENUE ANATOLE FRANCE, 10000 TROYES - France


GARCIA JOSEPH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Fils à usage textile Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes couvertures de lits et de table Vêtements - chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.