Déposée par voie électronique le 20 juin 2018 par SOFATEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOFATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-28 du 13 juillet 2018.
Le déposant est SOFATEC domicilié(e) ZA de la Petite Montagne - 72330 - CERANS FOULLETOURTE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Monsieur Ronan MINIER domicilié(e) 4 Rue du Quinconce - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.
La marque SOFATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFATEC - ZA de la Petite Montagne - 72330 - CERANS FOULLETOURTE - France
LEXCAP, Monsieur Ronan MINIER - 4 Rue du Quinconce - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France
Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41
Abris de piscines métalliques, couvertures de piscines métalliques, clapets de tuyau de drainage en métal, clapets de conduites d’eau en métal, cloisons métalliques pour piscines, constructions transportables métalliques, constructions en acier, constructions métalliques, constructions métalliques pour piscines, constructions préfabriquées métalliques, constructions transportables métalliques pour piscines, toitures métalliques pour piscines, coudes métalliques pour tuyaux, dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles, manchons métalliques pour tuyaux, pattes d’attache métalliques pour tuyaux, piscines [constructions] métalliques, piscines préfabriquées métalliques, plongeoirs métalliques, quincaillerie métallique, raccords métalliques de câbles non électriques, raccords métalliques pour tuyaux, tuyauteries métalliques, tuyaux de drainage métalliques, tuyaux métalliques / tubes métalliques, tuyaux d’embranchement métalliques, béquilles métalliques de levage de couvertures de piscine, portes métalliques, cadres, châssis et armatures de portes métalliques, ferrures de portes, garnitures de portes métalliques, panneaux de portes métalliques ; fenêtres métalliques, cadres et châssis de fenêtres métalliques ; volets métalliques ; clôtures métalliques ; terrasse à structure métallique pour couverture de piscine ;
Accessoires de réglage pour appareils à eau, accessoires de sûreté pour appareils à eau, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils et installations pour l’adoucissement de l’eau, appareils et instruments de mesure de régulation pour l’analyse, l’entretien, le traitement et le contrôle des eaux de piscines, appareils de chloration pour piscines, installations de distribution d’eau, appareils à filtrer l’eau, appareils de prise d’eau, installations pour la purification de l’eau, appareils et machines pour la purification de l’eau, réchauffeurs d’eau [appareils], installations pour le refroidissement de l’eau, chauffage pour piscines ;
Armatures non métalliques pour la construction, balustrades non métalliques, caissons pour la construction sous l’eau, carreaux non métalliques pour la construction, carreaux non métalliques pour sols, carrelages non métalliques pour sols, clapets de conduites d’eau ni en métal ni en matières plastiques, clapets de tuyaux de drainage ni en métal, ni en matières plastiques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, conduits d’eau non métalliques, matériaux de construction non métalliques / matériaux à bâtir non métalliques, constructions non métalliques, constructions non métalliques, constructions non métalliques pour piscines, toitures, constructions transportables non métalliques pour piscines, escaliers non métalliques, lattes non métalliques, constructions préfabriquées [prêts à monter] non métalliques, piscines préfabriquées [prêts à monter] non métalliques, piliers non métalliques pour la construction, piscines [constructions] non métalliques, plongeoirs non métalliques, poteaux non métalliques, poutres non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, tuyaux de drainage non métalliques, abris de piscines non métalliques, couvertures de piscines non métalliques, armatures non métalliques pour la construction de piscines ; volets non métalliques pour piscines; portes non métalliques, cadres et châssis de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres et châssis de fenêtres non métalliques, verre de construction ; terrasse non métallique mobile pour couverture de piscines ;
Vente au détail et en gros, y compris sur internet, de piscines abris de piscines, couvertures pour piscines et de manière générale de tout accessoire et équipements relatifs aux piscines ;
Conseil en construction, conseil en construction de piscines, construction de piscines, démolition de constructions, démolition de piscines, d’abris et couvertures de piscines ; entretien de piscines, d’abris et couvertures de piscines ; entretien et réparation en matière piscines et de matériel pour piscines, entretien et réparation en matière de machines pour piscines, informations en matière de construction de piscine, informations en matière de réparation de piscines, installation de clôture de sécurité pour piscines, installation d’alarme de sécurité pour piscines, nettoyage de piscines, réparation de pompes pour piscines, supervision [direction] de travaux de construction de piscines, services d’étanchéité, travaux de plâtrerie en matière de piscines, travaux de plomberie en matière de piscines, service de construction, installation et réparation d’abris de piscines et couvertures pour piscines.
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