Déposée le 7 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sofarest
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Decoto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sofarest domicilié(e) 26 boulevard generale de gaulle - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sofarest, M. JULIUS Miguel domicilié(e) 26 boulevard generale de gaulle - 97200 - FORT DE FRANCE - France.
La marque Decoto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Decoto est expirée depuis le 7 février 2024.
Sofarest, sarl - 26 boulevard generale de gaulle - 97200 - FORT DE FRANCE - France
Sofarest, M. JULIUS Miguel - 26 boulevard generale de gaulle - 97200 - FORT DE FRANCE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633268 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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