Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7 LINE DIGITAL
SOFAREM O.I

Numéro de dépôt :
3224081
Date de dépôt :
15/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2023
7 LINE DIGITAL de SOFAREM O.I

Présentation de la marque 7 LINE DIGITAL

Déposée le 15 avril 2003 par la société SOFAREM O.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 7 LINE DIGITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-24 du 13 juin 2003.

Le déposant est la société SOFAREM O.I domicilié(e) 23, RUE CHARLES DARWIN, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 242 782 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFAREM O.I domicilié(e) 23, RUE CHARLES DARWIN, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France.

La marque 7 LINE DIGITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3224081.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7 LINE DIGITAL est expirée depuis le 15 avril 2023.


SOFAREM O.I - 23, RUE CHARLES DARWIN, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France - SIREN 325242782


SOFAREM O.I - 23, RUE CHARLES DARWIN, ZAC 2000 - 97420 - LE PORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 13 juin 2003 au BOPI 2003-24

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2013 n°2525400 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-03-21

Machine à laver le linge. Machine à laver la vaisselle. Petit Electro-Ménager (PEM) :robot de cuisine, batteur, blender, fer à repasser, aspirateur, hachoir, sèche cheveux, yaourtière, presse agrumes. Téléviseur, Rétroprojecteur. Hi-Fi : chaine Hi Fi, enceintes, amplificateur, système Home Cinéma. Petit Audio ; radio, radio cassette compact disque laser, radio réveil, balladeur cassette, balladeur compact disque laser, balladeur à mémoire, casque d'écoute, auto-radio, microphone, compact disque laser (CD), Digital Versatile Disc (DVD), cassette audio, cassette vidéo. VIDEO ; magnétoscope, lecteur DVD (Digital Versatil Disc), DVD (Digital Versatil Disc) enregistrable, vidéoprojecteur. Congélateur, réfrigérateur, cuisinière, plaque de cuisson, chauffe eau, hotte aspirante, sèche linge, climatiseur, radiateur chauffant. Petit Electro-Ménager de cuisson (PEM) :friteuse, grille viande, grille pain, fait-tout, auto cuiseur vapeur, four, four micro ondes, cafetière, barbecue, bouilloire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.