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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAREC à associé unique
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TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE
SOFAREC Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3604026
Date de dépôt :
10/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
10/10/2018
TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE de SOFAREC à associé unique

Présentation de la marque TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE

Déposée le 10 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAREC à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAREC à associé unique domicilié(e) Avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 639 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PRUGNEAU – SCHAUB domicilié(e) 3, avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ”, EUROPOLE,38000 GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAVELLING DETENTE ET HARMONIE est expirée depuis le 10 octobre 2018.


SOFAREC Société par actions simplifiée à associé unique - Avenue Doyen Louis Weil,38000 GRENOBLE - 38000 - France - SIREN 501639140


CABINET PRUGNEAU – SCHAUB - 3, avenue Doyen Louis Weil, “ Le Grenat ”, EUROPOLE,38000 GRENOBLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 14 nov. 2008 au BOPI 2008-46

Inscription le 18 novembre 2009 - Concession de licence n°510119 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18

Revêtements, housses, de meubles de salon, en cuir ou en imitation du cuir.

Canapés, méridiennes, fauteuils, banquettes, poufs, lits d'appoint et plus généralement tout siège de salon.

Revêtements, housses, de meubles de salon, en matières plastiques, en matières textiles, housses pour coussins.