Déposée le 26 mai 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFAPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VAL'CHIPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-28 du 15 juillet 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFAPAL domicilié(e) Quartier des Six Doigts - B.P. No 38, Route du Complexe Sportif, 13610 LE PUY SAINTE REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 590 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFAPAL (M. Grygorenko) - France.
La marque VAL'CHIPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFAPAL SARL - Quartier des Six Doigts - B.P. No 38, Route du Complexe Sportif, 13610 LE PUY SAINTE REPARADE - France - SIREN 341590842
SOFAPAL (M. Grygorenko) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Publication - Publication le 15 juil. 1994 au BOPI 1994-28
Viande, poisson, volaille et gibier: extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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