Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REAL BAHASEA
SOFAPAL SA

Numéro de dépôt :
94538729
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque REAL BAHASEA

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOFAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REAL BAHASEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAPAL domicilié(e) 66, av de Provence, RN7 - Les Reys de Saulce, 26270 SAULCE S/RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. - France.

La marque REAL BAHASEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538729.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REAL BAHASEA est expirée depuis le 29 septembre 2004.

SOFAPAL a également déposé les autres marques suivantes : CANDYGEL , LA CHIPS DE MAITRE SIMON , LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT , FLAM'QUICHE , VAL'CHIPS , PIZZA CAMION , SALADE NAGOYA , COCKTAIL CALYPSO , SALADE SAMOURAI , LIBERTY SNACKS


SOFAPAL SA - 66, av de Provence, RN7 - Les Reys de Saulce, 26270 SAULCE S/RHÔNE - France - SIREN 340322551


SO.FA.P.AL. S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Farine et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Viande, poisson, volaille, et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.