Déposée le 19 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFAPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LIBERTY SNACKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-48 du 2 décembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFAPAL domicilié(e) Quartier des six Doigts, Route du complexe sportif / B.P. 38, 13610 LE PUY SAINTE REPARADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 590 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFAPAL - France.
La marque LIBERTY SNACKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFAPAL S.A.R.L. - Quartier des six Doigts, Route du complexe sportif / B.P. 38, 13610 LE PUY SAINTE REPARADE - France - SIREN 341590842
SOFAPAL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues de genre GALLUS) et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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