Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOFAPAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLAM'QUICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAPAL domicilié(e) 66, av de Provence, RN7 Les Reys de Saulce, 26270 SAULCE S/RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.FA.P.AL. S.A. - France.
La marque FLAM'QUICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543977.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOFAPAL SA - 66, av de Provence, RN7 Les Reys de Saulce, 26270 SAULCE S/RHÔNE - France - SIREN 340322551
SO.FA.P.AL. S.A. - France
Inscription le 3 novembre 1998 - Rejet partiel n°266088 - Publication au BOPI 1998-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Farines et préparations faîtes de céréales ; pain, pâtisserie, et confiserie. Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, sauces à salade.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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