Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAHASEA PRODUCTS CO, LTD
SOFAPAL SA

Numéro de dépôt :
94538728
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2004

Présentation de la marque BAHASEA PRODUCTS CO, LTD

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOFAPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAHASEA PRODUCTS CO, LTD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAPAL domicilié(e) 66, av de Provence, RN7 - les Reys de Saulce, 26270 SAULCE S/RHÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 322 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFAPAL - France.

La marque BAHASEA PRODUCTS CO, LTD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538728.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAHASEA PRODUCTS CO, LTD est expirée depuis le 29 septembre 2004.

SOFAPAL a également déposé les autres marques suivantes : CANDYGEL , REAL BAHASEA , LA CHIPS DE MAITRE SIMON , LE FROID SOUS-VIDE PLUS PRES DU GOUT , FLAM'QUICHE , VAL'CHIPS , PIZZA CAMION , SALADE NAGOYA , COCKTAIL CALYPSO , SALADE SAMOURAI


SOFAPAL SA - 66, av de Provence, RN7 - les Reys de Saulce, 26270 SAULCE S/RHÔNE - France - SIREN 340322551


SOFAPAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Farine et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie. Viande, poisson, volaille, et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles, graisses comestibles, sauces à salade.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.