Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARC DEVAL
Numéro de dépôt :
939563
Date de dépôt :
02/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MARC DEVAL
Déposée le 2 décembre 1975 par Sofanova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARC DEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MARC DEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MARC DEVAL est expirée depuis le 2 décembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490