Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITANE MAXI-CARE EVOLUTIVE SYSTEM
SOFAMOR, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1691491
Date de dépôt :
06/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2001
VITANE MAXI-CARE EVOLUTIVE SYSTEM de SOFAMOR

Présentation de la marque VITANE MAXI-CARE EVOLUTIVE SYSTEM

Déposée le 6 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOFAMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VITANE MAXI-CARE EVOLUTIVE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOFAMOR domicilié(e) 5 rue DECAMPS, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENIT Jean Marc - France.

La marque VITANE MAXI-CARE EVOLUTIVE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITANE MAXI-CARE EVOLUTIVE SYSTEM est expirée depuis le 6 septembre 2001.

SOFAMOR a également déposé les autres marques suivantes : VITANE MAXICARE IMPLANT SYSTEM


SOFAMOR, Société Anonyme - 5 rue DECAMPS, 75116 PARIS - France


BENIT Jean Marc - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Implants chirurgicaux