Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME
/
SOFATECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFATECH
SOFAME SAS

Numéro de dépôt :
3310764
Date de dépôt :
30/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2014
SOFATECH de SOFAME

Présentation de la marque SOFATECH

Déposée le 30 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOFAME domicilié(e) SARGE LES LE MANS - 72190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 706 365 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFAME Mr DANIEL HOUDOIN domicilié(e) SARGE LES LE MANS - 72190 - France.

La marque SOFATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFATECH est expirée depuis le 30 août 2014.

SOFAME a également déposé les autres marques suivantes : SOFAME LA PLANETE DE MAIN , MOBISCHOOL , INFOLOG , MANULOG , PERFOLOG , LABOLOG , SOFAME INDUSTRIE , MODULOG , PRECILOG , CONTROLOG


SOFAME SAS - SARGE LES LE MANS - 72190 - France - SIREN 449706365


SOFAME Mr DANIEL HOUDOIN - SARGE LES LE MANS - 72190 - France


Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Construction métallique. Manipulateurs industriels (machines). Meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.